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Marques déposées par monsieur Gérard CAYLA
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CCS CANIN CLUB SERVICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCS CANIN CLUB SERVICE
Monsieur Gérard CAYLA

Numéro de dépôt :
15086
Date de dépôt :
07/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CCS CANIN CLUB SERVICE de Gérard CAYLA

Présentation de la marque CCS CANIN CLUB SERVICE

Déposée le 7 avril 1981 par monsieur Gérard CAYLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CCS CANIN CLUB SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard CAYLA domicilié(e) 32 Square Joachim Du Bellay, 91100 SAINT-GERMAIN-LES-CORBEILS. - France.

La marque CCS CANIN CLUB SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 28 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CCS CANIN CLUB SERVICE est expirée depuis le 7 avril 1991.

Gérard CAYLA a également déposé les autres marques suivantes : JESSIE'KAT , PROMO DOG CAT , JESSIE , VITODENT , JESSIE'NET


Monsieur Gérard CAYLA - 32 Square Joachim Du Bellay, 91100 SAINT-GERMAIN-LES-CORBEILS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50

Produits et ustensiles pour animaux tels que produits pharmaceutiques, substances alimentaires et hygiéniques, jouets, instruments de dressage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.